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Comprendre les actes notariés (1ere partie)

Réf.: 07

Contrat de mariage, testament et inventaire après décès. Une vingtaine d’actes notariés sont présentés ici, puis décortiqués, analysés et commentés afin d’en comprendre le sens et la portée. Le découpage des actes vous permettra de repérer rapidement les diverses parties du document, dont celle relative à l’identité des contractants, mais aussi les formulations types, les notions essentielles, le vocabulaire et les mots-clés spécifiques à chaque type d’acte.

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Auteur : Thierry Sabot.

Dimensions : 210 x 300 mm.
Nombre de pages : 48 pages.
Type de papier intérieur : Couche Brillant/Triple Star 115g.
Type de papier couverture : Triple Star brillant 200 g.
Impression : quadrichromie recto/verso
Façonnage : dos carré collé sans couture.
Poids : 230 g.
Imprimé en France (imprimeur certifié imprim'vert).

ISBN : 978-2-918315-09-4

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En complément d’une recherche généalogique dans les registres d’état civil, les archives notariales sont un passage obligé pour le généalogiste et l’historien qui veulent connaître la vie quotidienne de leurs ancêtres et mieux comprendre les rapports entre les individus et les familles. De plus, les minutiers sont le terrain de découvertes exceptionnelles où le chercheur trouvera toujours un immense plaisir de recherche riche en émotions. Ce fascicule est le premier d’une série consacrée à l’analyse des actes notariés. Il s’intéresse principalement aux actes majeurs que constituent, pour le généalogiste, le contrat de mariage, le testament et l’inventaire après décès.

Une vingtaine d’actes notariés sont présentés ici, puis décortiqués, analysés et commentés afin d’en comprendre le sens et la portée. Le découpage des actes vous permettra de repérer rapidement les diverses parties du document, dont celle relative à l’identité des contractants, mais aussi les formulations types, les notions essentielles, le vocabulaire et les mots-clés spécifiques à chaque type d’acte.

Les actes proposés ont été choisis en tenant compte des époques (du XVIIe au XIXe siècle), des régions et des régimes juridiques (« pays » de droit coutumier ou « pays » de droit romain écrit), de la diversité du milieu social (du paysan au notable) et du cadre de vie (milieu rural ou milieu urbain). Par ailleurs, le lecteur intéressé trouvera des compléments d’information dans d’autres fascicules de la même collection : notamment celui sur La valeur des biens (pour estimer les biens inventoriés dans les actes notariés), celui sur Les signatures de nos ancêtres (pour évaluer le degré d’instruction), celui sur les Familles et les ménages (pour déterminer la composition de la famille et la nature des relations familiales à la date d’un acte notarié), et enfin Nos ancêtres et la peste (pour les testaments établis en période d’épidémie). À noter que le prochain Théma, à paraître en juin 2015, poursuivra la présentation et l’analyse des actes notariés relatifs à la personne ou à la famille et notamment ceux en rapport avec le mariage et la vie conjugale, les relations familiales et les successions…