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Lot Les actes notariés

Réf.: Lot Not (7 + 8 + 11)

N° 7 : Comprendre les actes notariés : contrat de mariage, testament, inventaire après décès (disponible).

N° 8 : Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille (disponible).

N°11 : Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la vie économique (disponible).

Disponibilité: Disponible Épuisé
Prix promo 30,00 € Prix normal 30,00 €

Théma 7 : Contrat de mariage, testament et inventaire après décès. Une vingtaine d’actes notariés sont présentés ici, puis décortiqués, analysés et commentés afin d’en comprendre le sens et la portée. Le découpage des actes vous permettra de repérer rapidement les diverses parties du document, dont celle relative à l’identité des contractants, mais aussi les formulations types, les notions essentielles, le vocabulaire et les mots-clés spécifiques à chaque type d’acte.

Théma 8 : Le généalogiste trouvera dans les registres des notaires une multitude d’actes relatifs à la personne ou à la famille qui lui permettront de suivre le cours de la vie de ses ancêtres de leur naissance à leur décès. Ces documents, souvent méconnus ou ignorés, sont d’une étonnante diversité et d’un grand intérêt historique et généalogique. Les 62 actes présentés ici sont tous complétés par des commentaires qui les situent dans leur contexte ou qui apportent des éclaircissements sur les mœurs, les procédures et les formules usitées.

Ce sont ces types d’actes qui sont présentés et analysés dans ce Théma. Pour cela, ils sont rassemblés dans sept grands chapitres :

- autour de l’identité (acte de notoriété, attestation, certificat…) ;

- autour de la grossesse (déclaration, reconnaissance de paternité…) ;

- autour du mariage (sommation respectueuse, promesse de mariage…) ;

- autour de la vie en famille (mise en nourrice, émancipation, séparation…) ;

- autour des mineurs orphelins (tutelle, curatelle…) ;

- autour de la vie sociale (abjuration, contrat d’apprentissage ou de remplacement de conscrit…) ;

- autour de la succession (accord ou renonciation à succession…).

Théma 11 : Après deux Théma consacrés aux actes notariés relatifs à la personne ou à la famille (cf. les Théma 7 & 8), un troisième fascicule s’imposait pour présenter l’ensemble des actes notariés relatifs à la vie économique de nos ancêtres : Cette prédominance du nombre des actes économiques s’explique d’ailleurs par l’importance des transactions concernant la propriété foncière : ainsi, les ventes, les partages et les échanges de biens immobiliers (maisons, boutiques, terres, prés, vignes, forêts…) et les baux de toutes natures liés à la gestion de la propriété agricole et à son exploitation (fermage, métayage, cheptel, location…) se rencontrent en abondance dans presque toutes les études de notaires. À côté de ces actes, le lecteur en découvrira d’autres tout aussi essentiels, souvent pittoresques, et d’un grand intérêt pour ses recherches : ce sont les visites de fermes, les devis de travaux et de réparations, les ventes aux enchères, les actes de crédit, les reconnaissances de dettes, les quittances, les obligations et les rentes les plus diverses…

 
 

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